Mention Légales
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : [RAYANRBH LTD]
Forme juridique : [Micro-entreprise]
Capital social : [Non applicable]
Adresse du siège social : [71-75, Shelton Street, Covent Garden, London, WC2H 9JQ, UNITED KINGDOM]
Immatriculation : [ 15971384]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Non applicable]
2. Coordonnées de Contact
Email : [spinfly.fr@gmail.com]
Téléphone : [+213557811840]
Formulaire de contact : https://admin.shopify.com/store/dd67d9-43/pages/134494421334
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : [RAYANRBH LTD.jugurtha rebhi]
Email : [Email du directeur de la publication]
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de [RAYANRBH LTD], sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de [RAYANRBH LTD].
6. Données Personnelles
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9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
[RAYANRBH LTD] se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [spinfly.fr@gmail.com].
Date de dernière mise à jour : [27/09/2024]